Déposée le 25 mai 2016 par l'association loi 1901 Artem-Nancy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Campus ARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Artem-Nancy domicilié(e) 92 rue du sergent Blandan - 54000 - NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FRIOT Raphaëlle domicilié(e) 92 rue du sergent Blandan - 54000 - NANCY - France.
La marque Campus ARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Artem-Nancy, association loi 1901 - 92 rue du sergent Blandan - 54000 - NANCY - France
Mme FRIOT Raphaëlle - 92 rue du sergent Blandan - 54000 - NANCY - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 3 février 2017 - Retrait partiel n°693777 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services susvisés étant exclusivement fournis dans un but pédagogique et à l'exclusion des services relevant du domaine de la télévision.
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; tous les services susvisés étant exclusivement fournis dans un but pédagogique et à l'exclusion des services relevant du domaine de la télévision.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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